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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MGOURMET
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BRASSERIE LE COMMERCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE LE COMMERCE
MGOURMET, SAS

Numéro de dépôt :
3960515
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/11/2022
BRASSERIE LE COMMERCE de MGOURMET

Présentation de la marque BRASSERIE LE COMMERCE

Déposée le 13 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MGOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BRASSERIE LE COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MGOURMET domicilié(e) 9 AVENUE GAMBETTA - 33120 - ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MGOURMET, M. MAUDET HERVE domicilié(e) 9 AVENUE GAMBETTA - 33120 - ARCACHON - France.

La marque BRASSERIE LE COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE LE COMMERCE est expirée depuis le 13 novembre 2022.

MGOURMET a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR DU PORT , B LA BRASSERIE D'ARCACHON Au coeur de la ville NICOLAS LASCOMBES


MGOURMET, SAS - 9 AVENUE GAMBETTA - 33120 - ARCACHON - France


SAS MGOURMET, M. MAUDET HERVE - 9 AVENUE GAMBETTA - 33120 - ARCACHON - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.